Contrat d’installation et d’exploitation de la fabrique de soie de Linescendre du Crytal-Ambré.
Conclu entre dame Linescendre du Crystal-Ambré, et les dirigeants de la Nouvelle-Azurie (actuellement Anwen d’Azurie et Theldorn d’Azurie)
Est convenu ce que suit :
1. Article 1 : La loi de la nation souveraine de Nouvelle-Azurie reste applicable au sein de l’ensemble de son territoire, y compris les terres cédées à dame du Crystal-Ambré.
2. Article 2 : La Nouvelle-Azurie cède à dame du Crystal-Ambré la jouissance d’un terrain, sur lequel elle pourra installer un élevage de vers à soie.
La taille de ce terrain n’est pas définitive, des avenants au contrat initial pouvant être réalisés ultérieurement en cas de projets d’agrandissements.
Le terrain initialement confié à dame du Crystal-Ambré l’est à titre gracieux, aucune compensation monétaire n’est demandée, mais les agrandissements ultérieurs pourront être facturés à la bénéficiaire, sur décision des dirigeants de la Nouvelle-Azurie.
3. Article 3 : Un second terrain est gracieusement offert à dame du Crystal-Ambré.
Ce terrain abritera les logements et ateliers des ouvriers de la bénéficiaire, qui seront construits à ses frais.
4. Article 4 : Dame du Crystal-Ambré recevra la citoyenneté Azurienne si elle le souhaite, et bénéficiera des mêmes droits et devoirs que les autres citoyens.
5. Article 5 : Dame du Crystal-Ambré prendra à sa charge le salaire, le logement et la nourriture de ses employés.
Elle prendra également à sa charge le logement et la nourriture des familles de ses employés.
6. Article 6 : Les autorités de Nouvelle-Azurie fourniront dame du Crystal-Ambré en nourriture, au tarif d’exportation habituel (soit pour elle une économie de 50% des frais de nourriture).
7. Article 7 : Une fois la production de soie mise en place, une participation à la défense du territoire sera demandée à dame du Crystal-Ambré.
Cette participation se montera à 10% du chiffre d’affaires des activités artisanales et commerciales de dame du Crystal-Ambré, et les autorités de Nouvelle-Azurie s’engagent à limiter l’emploi de ces fonds à l’armée azurienne.
8. Article 8 : Sauf cas particuliers, qui devront être détaillés aux autorités de Nouvelle-Azurie, les employés de dame du Crystal-Ambré ayant élu domicile sur le territoire national acquièrent également de plein droit la citoyenneté azurienne.
9. Article 9 : Tout enrôlement de soldats, gardes ou autres militaires par dame du Crystal-Ambré devra être soumis à acceptation des dirigeants de la Nouvelle-Azurie, qui reste seule autorité compétente sur le plan militaire.
Sujet: Contrat Crystal / Nouvelle-Azurie 
Mer 18 Sep - 12:00
