Nouvelle-Azurie : Vote du Sénat

Le questeur Anwen d'Azurie vote en faveur de la proposition, rien ne devant venir souiller l'espoir que représente la Nouvelle Azurie ni le dur labeur de son peuple.

Le Censeur Mirage Elwing vote en faveur de la Damnatio Memoriae, mais émets des réserves sur l'opportunité de rejeter les cadavres à la mer, considérant les habitudes de certains habitants de cette dernière concernant les cadavres humanoïdes.

Le Prêteur Linëscendre du Crystal-Ambré vote en faveur de la proposition, insistant sur le fait que la tentative d'assassinat d'un membre du Sénat étant un acte de haute-trahison qui ne mérite que damnation éternelle et blâme, un acte intolérable et impardonnable quant à la sécurité publique et l'ordre établi. Dans la paix et la recherche du bonheur que représente et souhaite la Nouvelle-Azurie.

Elle émet une réserve cependant quant au rejet à la mer ; préférant de loin la disparition des dépouilles matérielles afin de ne point avoir une mauvaise surprise.

Elle conclut en affirmant qu'elle ne dormira tranquille que lorsque la "menace" sera effectivement éteinte et que les interrogatoires, en supposant qu'il restât quelques autres traites, doivent encore porter leurs fruits. Et en appelle donc à la population, au nom de la vie et de l'espoir, d’œuvrer de concert pour que plus jamais cela ne se reproduise, pointant du doigt le fait que "Ne peut être considéré comme un véritable être humain, une personne qui serait prête à arracher des bras de sa mère son enfant dans le seul but de le tuer sous ses yeux, car il ne s'agit là que d'un acte barbare et sans nom qu'aucune valeur ne peut justifier. Je n'appelle pas cela des hommes, mais des animaux primitifs dotés de la plus grande lâcheté.".

Le Censeur du Crystal-Ambré accepte la proposition de remplaçant apportée par le Princeps. Elle soutiens également la conservation du titre de Sénatrice pour sa femme, puisqu'il a toujours été question que le Sénat ne soit pas exclusivement composé des Hauts Magistrats mais bien de l'élite de la population, tant financièrement que moralement ou physiquement.

Le questeur Anwen d'Azurie vote en faveur des différents points de la proposition.

// HRP : il a été décidé que les votes des PNJs suivraient ceux de leur employeur, en se basant sur le principe du clientélisme (les votes sont faits à main levée ...).

Il est donc possible pour un joueur d'étendre son influence sur le Sénat par l'intermédiaire des PNJs qui en sont membres (les prochaines élections auront lieu fin mars - début avril 2014, les joueurs souhaitant "comploter" au sein du Sénat peuvent d'ores et déjà mettre leurs "poulains" PNJs en valeur afin d'augmenter leurs chances d'obtenir des magistratures ou tout simplement des sièges au Sénat, un PJ/PNJ membre du Sénat l'étant à vie même s'il ne détient plus de magistrature).

En vue de pouvoir lancer les débats destinés à donner un code des lois à la Nouvelle Azurie, il est demandé au Sénateur Linescendre du Crystal-Ambré si le texte promis est prêt à être examiné en première lecture par les sénateurs.
Dans le cas contraire, un autre texte sera proposé.

Le questeur Anwen d'Azurie vote en faveur de la proposition.

Le Censeur du Crystal-Ambré vote également en faveur de cette proposition.

Le Censeur du Crystal-Ambré vote en faveur d'une action à l'encontre des naufrageurs. Elle tiens également à préciser qu'il n'est pas question pour elle de nominer arbitrairement de nouveaux sénateurs, simplement de transmettre au Sénat une liste des personnes qu'elle souhaite proposer.

Le questeur Anwen d'Azurie notifie officiellement son vote en faveur d'une entrée en guerre contre les naufrageurs, qui menacent non seulement les navires de commerce mais s'en prennent aux petites embarcations et aux isolés, comme le pêcheur enlevé, le Censeur du Crystal-Ambré et elle-même ont failli en faire les frais.

Leur offrir une chance de renoncer à leurs vie de criminel pour devenir des membres respectables et productifs de la société a également sa faveur, mais elle précise bien qu'il ne devra s'agir que d'une seule et unique chance d'éradiquer pacifiquement le danger qu'ils représentent avant que la Nouvelle Azurie ne rende justice aux victimes par les armes.


N'ayant pas d'opinion très précise encore sur les personnes proposées au Sénat, elle attendra également les élections pour se prononcer et apprendra à les connaître dans l'intervalle.

Le questeur Anwen d'Azurie se présente à sa propre succession pour le vote à venir.

Sans réponse du Sénateur du Crystal-Ambré, un premier jet de code des lois pour la Nouvelle Azurie est également soumis :

Citation :

Droit de Nouvelle Azurie

Principes fondamentaux et supérieurs.

-Article 1:
Jus est ars boni et aequi: "Le droit est l'art du bon et de l'équitable."

La loi permet ou elle défend, elle ordonne, elle établit, elle punit ou elle récompense . (Portalis)
Nemo censetur legem ignorare: "Nul n'est censé ignorer la loi", surtout quand il est facile de la connaître. Ainsi nul ne pourra invoquer l'ignorance de la loi pour échapper à la loi.

Le Sénat tient son pouvoir souverain du peuple de Nouvelle Azurie, il en use pour le bien du peuple lui ayant délégué ses prérogatives d'ordre public.

-Article 2:
Le Sénat de Nouvelle Azurie possède le pouvoir public sur les terres de Nouvelle Azurie, et veille au respect de sa Constitution.
Le Sénat organise la vie publique de Nouvelle Azurie, lève l'armée et l'impôt.

-Article 3:
Le Sénat peut déléguer l'usage de ses prérogatives à des officiers, mais ses pouvoirs restent sa propriété et ils ne peuvent donc les aliéner.

-Article 4:
Les officiers investis de son pouvoir jouissent d'un statut particulier afin de mener leur mission d'ordre public à bien.

-Article 5:
Aucun culte n'est interdit en Nouvelle Azurie; sauf si un vote du Sénat édicte le contraire; ou si la pratique du culte est susceptible de troubler l'ordre public ou de nuire, directement ou indirectement, au peuple de Nouvelle Azurie.

-Article 6:
Tous sont soumis à la justice Sénatoriale sur les terres de Nouvelle Azurie, les habitants comme les étrangers sans distinction de titre, de rang, ou de race; sauf exceptions admises par décisions et accords Sénatoriaux.


Principes Généraux du droit de Nouvelle Azurie.

-Article 1:
La Loi dispose pour l'avenir dès sa publication, sauf dispositions contraire de la loi.

-Article 2:
Tout fait quelconque d'un être, qui cause dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. La négligence inclut les dommages causés par autrui.

-Article 3:
La coutume a force de loi, à moins; qu'une disposition légale ne vienne l'annuler ou la remplacer; qu'elle ne soit tombée en désuétude.

-Article 4:
Les procès seront présidés par un officier de justice nommé par le Sénat. Plusieurs juges peuvent être nommés par le Sénat mais un seul siègera à la fois.

Les Comices Centuriates font office de tribunal dans les procès civils pouvant entraîner la peine capitale.
Les Comices Tributes font office de jury populaire dans les procès civils n’impliquant pas la peine capitale.

Les militaires en service sont les agents de l'ordre public. En cas d'absence d'un militaire en service, un militaire en civil pourra intervenir en tant qu'agent de l'ordre public, s'il s'identifie clairement comme tel. Ils sont habilités à intervenir pour faire cesser tout délit ou crime, et à appliquer immédiatement des sanctions mineures pour des délits de faible gravité.

Les peines prononcés par les juges et agents de l'ordre public sont cumulatives, celui qui dans un même acte viole plusieurs dispositions légales se verra puni pour chacune de ces infractions indépendamment les unes des autres; ces peines seront ainsi cumulées.

Tout homme libre pourra déposer un recours auprès du Sénat s'il estime avoir subi une injustice. Tout recours jugé abusif sera passible d'une sanction appropriée à l'offense.


Code pénal.

-Article 1:
En cas de silence de la loi, le juge est libre de lui suppléer afin de trancher le litige qui lui est soumis, en fonction du résultat du vote  du Comice approprié, si celui-ci est requis; après avis du Sénat ou vote des Comices, il peut également déroger à la loi pour infliger une sanction particulièrement adaptée au cas qui lui est soumis.

-Article 2:
Les dommages causés à autrui sont soit délits, soit crimes; les délits sont les dommages commis à autrui et dit de "basse justice", ils comprennent tous actes répréhensibles envers une personne mais non susceptible d'altérer la force publique ou l'ordre public. Les crimes sont tous les méfaits, dit de "haute justice", susceptibles de diminuer même indirectement la force publique ou de troubler gravement l'ordre public.
Ainsi, tout dommage causé à la personne d'un membre du Sénat ou de ses officiers, lorsqu'ils sont en fonction, sont des crimes et doivent être punis à la hauteur de leur gravité.


Titre I : Les délits.


-Article 3:
Il est strictement interdit de s'approprier la chose d'autrui;
-De prendre la chose d'autrui contre son gré, cela est un vol.
-D'obtenir d'autrui une chose en profitant de sa confiance que ce soit par persuasion physique ou par persuasion magique, c'est l'abus de confiance.
-Si la chose appartient au domaine public, il ne s'agit plus d'un délit mais d'un crime.

-Article 4:
Il est strictement interdit aux civils;
-De porter une arme dont la zone servant à faire des dégâts n'est pas, au moins recouverte d'une protection adapté ou à défaut retenue par un "noeud de la paix" entravant significativement la possibilité d'usage.
-De porter une arme dans les bâtiments publics.

-Article 5:
L'usage de sorts défensifs n'utilisant pas la Toile pourra être toléré si ceux-ci n'ont pas pour utilité de troubler l'ordre public, d'altérer l'autorité publique, ou d'échapper aux autorités.
Toute personne refusant de se soumettre aux injonctions des officiers ou agents de l'ordre public pour cesser ses incantations ou en dissiper les effets sera déclarée criminelle et dépendra de la justice concernée.

-Article 6:
Le refus d'obtempérer, répétition régulière d'un délit, déclassent tous délits en crime.
Les récidivistes peuvent être également traités comme des criminels en n'ayant commis que des délits si le Sénat ou ses officiers de justice le jugent nécessaire.



Titre II : Les Crimes.

-Article 7 :
Est un crime, tout acte ayant pour but de mettre fin à la vie d'un homme libre; tout acte visant à nuire à la santé d'autrui; tout acte ayant pour but de détruire la chose d'autrui contre son gré; tout acte ayant pour objectif de diminuer la puissance publique ou de la renverser; tout acte commis à l'encontre d'un officier du Sénat ou contre le Sénat.

-Article 8: L'identité
Il est défendu de dissimuler son identité;
-Soit par camouflage simple ou magique, qui est présumé être une tentative d'atteinte à l'ordre public et est traité à l'égal d'une tentative de complot, les étrangers à cet égard ne peuvent renverser cette présomption même à l'aide d'une preuve convaincante.
-Soit en dissimulant son visage, sauf dérogations, et sauf agents de l'ordre public en uniforme de service; les personnes dissimulant leur visage ont le droit de demander à ne le dévoiler qu'en privé, à moins que l'officier ne juge la démonstration publique nécessaire.
-Soit en refusant de décliner son identité ou en déclarant une fausse identité aux officiers et agents de l'ordre public identifiés comme tel par le port de l'uniforme ou la déclinaison de leur identité et statut.

-Article 8-2:
-L'usurpation d'identité est prohibée.
-L'usurpation d'identité d'un agent de la fonction publique est un crime particulièrement grave traité à l'égal d'une tentative de complot.

-Article 9:
Il est interdit d'empêcher un homme libre de disposer de lui-même;
-Soit en l'empêchant de se rendre où bon lui semble; sauf circonstances exceptionnelles ou atteinte à l'ordre public.
-Soit en tentant de pratiquer sur son corps un acte contre son gré; notamment les viols.

-Article 10:
La liberté de paroles est égale à celle de culte en Nouvelle Azurie; cependant celle-ci s'arrête où commence la dignité de l'autorité publique et de ses représentants.

-Article 11: Les armes au "clair" et leur usage.
Il est défendu de porter une arme au clair et de s'en servir; à moins que l'utilisation de l'arme n'eut été susceptible de contribuer au bon déroulement de l'ordre public. Les officiers jugent de l'intention de l'utilisateur de l'arme en leur âme et conscience, guidés par la raison.

-Article 12: Les sorts offensifs et leur usage.
Les sorts offensifs n'utilisant pas la Toile sont prohibés, sauf si le sort fut lancé dans le but de servir l'ordre public; les officiers jugent de l'intention du lanceur de sort en leur âme et conscience, guidés par la raison.

-Article 13: Les agressions et meurtres.
-Toute tentative d'altérer la santé physique ou mentale d'autrui de façons à la réduire est considéré comme une agression, et lorsque l'intention est de supprimer la vie c'est un meurtre.
-Les tentatives ratés sont considérées à l'égal des tentatives réussies.
-Nul ne peut être accusé d'agression ou de meurtres s'il a réagit à une tentative d'agression, de meurtre, de manipulation avéré, de vol, de viol...etc. sur sa personne.

-Article 14: les duels.
En Nouvelle Azurie les duels, magiques ou armés, ne sont légaux que si exécutés en présence d'un Sénateur ou d'un Juge pour arbitrer le duel et ce quelque soit la nature du duel ou la conclusion désirée par les partis.


Titre III : Les crimes graves.

-Article 15: L'usage de la Toile.
L'usage de  la Toile est strictement interdit en Nouvelle Azurie et passible d'exécution immédiate en cas de flagrant délit, ou de toute action visant à interrompre les incantations pour protéger les alentours du risque de Magepeste, et ce quelle que soit l'intention du lanceur de sort.
Les officiers pourront juger à posteriori de la nécessité d'une intervention réalisée par un civil en leur âme et conscience, guidés par la raison.

-Article 16: Le complot.
Tout acte ayant pour but de renverser les titulaires légaux du pouvoir, ayant pour but de renverser l'ordre de Nouvelle Azurie en général sont déclarés "crimes de complot".
Les crimes de complot sont susceptibles des sanctions les plus sévères voir à des sanctions exceptionnelles pour l'occasion.
Ne pas révéler aux autorités un complot ou autre acte consistant à ne pas empêcher un complot c'est se rendre complice du crime de complot et risquer des sanctions similaires à celles des comploteurs actifs.

-Article 17:
Les actes relevant du délit ou du crime commis à l'encontre d'un Officier ou du Sénat ou des institutions de Nouvelle Azurie, sont des crimes graves; ceux-ci sont punis à la mesure de leur gravité. Les offensés peuvent se défendre de façons directe et immédiate si le Sénat ou un juge les y autorise afin de laver l'affront fait envers leur personne, une tentative de l'offensant d'échapper à cette répression n'est pas considérée comme un acte de défense de l'article sur les agressions et meurtres et sera donc illégale.

Citation :

Edit

Des cultes
Article 1:
Tous les cultes sont tolérés en Nouvelle Azurie tant que leurs pratiques ne troublent pas l'ordre public et que leurs réalisations se déroulent dans les limites prévues par la loi.

Article 2:
Sont interdits les cultes suivants:
- Cyric, suite à l'attentat contre la personne d'un membre du Sénat commis par des représentants de ce culte.

[HRP : Repompage éhonté d'un code de loi qu'on avait pondu sur le Val de Bise]

L'Edile des Artisans Enguerrand Lévrier propose au Sénat de prendre le contrôle de la région de l'ancien village de pygmées, détruit par les Profonds.

L'objectif serait d'y établir des installations minières, des gisements métalliques ayant été signalés sur place.

Il serait nécessaire d'y établir des dortoirs, un poste de garde, des murs ou palissades, afin de protéger la future mine, et une route pavée devra être construite pour relier les nouvelles installations à la Nouvelle-Azurie.

Une vingtaine de Légionnaires devraient être mobilisés à plein temps pour assurer la sécurité des lieux contre les Kobolds ou Sauriens qui pourraient s'y attaquer.

// HRP : Merci aux PJs Sénateurs ou employant des PNJs Sénateurs de bien vouloir indiquer quelles sont les consignes qu'ils donnent aux votants.