Constitution de la Nouvelle-Azurie
Préambule
Le peuple Néo-Azurien proclame solennellement son attachement à sa liberté et aux principes de la souveraineté nationale, et, à ce titre, son indépendance politique, religieuse, économique et militaire vis-à-vis des autres nations du Monde de Linexis, principalement du Royaume de Maladys, de la Principauté d’Ovekio, et du village de Santrio.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la citoyenneté azurienne peut être accordée tant à des individus qu’à des villes ou régions entières.
La nation azurienne affirme l’égalité entre hommes et femmes, sans distinction de race.
Article Premier
La Nouvelle-Azurie est une République indivisible, laïque et autonome.
Elle assure le respect de ses lois et de sa souveraineté nationale par l’entretien d’une armée permanente, recrutée parmi les citoyens libres.
Le peuple azurien est divisé en deux catégories : les hommes libres et les serfs.
Les hommes libres sont divisés en deux catégories : les citoyens et les étrangers.
Un citoyen azurien dispose de droits et devoirs associés à son rang.
Les Aristocrates ont été élevés à ce rang par leur mérite et les services rendus à la nation.
Les militaires disposent de droits et devoirs supérieurs aux civils, et ont ainsi accès à des assemblées interdites aux civils.
Les civils font partie des hommes libres, mais n’ont pas le droit de siéger aux assemblées réservées aux militaires.
Les serfs ne sont pas libres, et sont des prisonniers de guerre ou de droit commun.
Ils sont propriété de l’Etat ou d’un citoyen, et, à ce titre, ne peuvent être maltraités, sauf en cas d’agression d’un citoyen libre par un serf.
Un serf peut-être affranchi par son propriétaire au cas par cas.
Les pupilles de la nation sont des citoyens, et disposent à ce titre des mêmes droits et devoirs que les autres citoyens.
Etant choisis parmi les orphelins, l’Etat s’engage à leur fournir la meilleure éducation, et ils sont prioritaires dans l’attribution des fonctions administratives et militaires.
Article 2
La langue de la Nouvelle-Azurie est le Commun.
L’emblème national est l’aigle légionnaire doré sur fond bleu.
Article 3
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et les diverses élections.
Le suffrage peut-être direct ou indirect, en fonction du type d’élections auxquelles participent les citoyens.
Sont électeurs les citoyens ayant accès aux assemblées et dont l’âge est de 15 ans révolus.
Article 4
Les partis et groupements politiques concourent à l’expression du suffrage.
Ils se forment et exercent leur activité librement, et doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la Constitution Azurienne.
Article 5
Le Sénat Azurien veille au respect de la Constitution.
Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’Etat.
Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Les Sénateurs sont des membres de l’aristocratie, qui proposent les lois votées par les Comices.
Les Sénateurs votent entre eux l’accès aux fonctions sénatoriales pour un nouveau membre, et l’accès à ces fonctions pour un plébéien lui confère automatiquement un statut aristocratique.
Seul un Consul peut opposer son veto aux lois proposées par le Sénat, qui ne sont alors pas portées au vote des Comices.
Article 6
Les Comices Centuriates sont les assemblées des militaires, chacune est composée de 100 membres maximum.
Ce sont les Comices Centuriates qui votent les déclarations de guerre offensives et les lois proposées par le Sénat.
Les Comices Centuriates font également office de tribunal dans les cas de crimes civils pouvant entraîner la peine capitale.
Tout militaire de carrière est automatiquement membre des Comices Centuriates.
Article 7
Les Comices Tributes sont les assemblées plébéiennes.
Elles élisent les Ediles plébéien et Edile des artisans, qui sont respectivement les représentants des paysans et artisans, ainsi qu’en charge de la distribution de la nourriture aux civils.
Tout citoyen azurien non militaire âgé de 15 ans révolus peut être membre d’un Comice Tribute, ceux-ci se réunissant et votant par famille.
Les Comices Tributes font également office de jury populaire dans les procès civils n’impliquant pas la peine capitale.
Article 8
Le Princeps est le premier citoyen de Nouvelle-Azurie.
A ce titre, il est automatiquement membre du Sénat, et est le premier à prendre la parole et à voter lors des assemblées sénatoriales, et ce titre est accordé à vie.
Le Princeps actuel est Theldorn d’Azurie.
Article 9
Les Consuls sont les chefs des armées.
Au nombre de deux, ils sont élus par les Sénateurs parmi les membres du Sénat pour une durée de deux ans.
Les Conseils peuvent opposer leur veto aux propositions de lois du Sénat, qui ne sont alors pas soumises à approbation des Comices Centuriates.
Un Consul peut également poser son veto aux décisions de son confrère.
Hormis ce droit de veto, les Consuls n’ont de fonctions qu’exclusivement militaires, et ont droit de vie et de mort sur leurs subordonnés.
Les Consuls oeuvrant directement au service de l’Etat, ils ne peuvent pas être poursuivis en justice durant leur mandat.
Article 10
Les Censeurs sont des magistrats élus pour deux ans par les Comices Centuriates, et parmi les membres du Sénat.
Au nombre de deux, ils ont en charge le recensement de la population azurienne par niveau de fortune et d’influence, en séparant les citoyens libres et les serfs.
Ils ont également pour rôle la gestion de la voie publique, tant au niveau de son entretien que des taxes qui y sont prélevées.
Article 11
Les Prêteurs, au nombre de deux, sont les assistants des Consuls, qui peuvent les choisir selon leur bon vouloir pour la durée de leur mandat.
Un Plébéien nommé Prêteur est automatiquement élevé au rang de Sénateur.
Les Prêteurs étant représentants des Consuls, ils ont la même autorité qu’eux sur les militaires qu’ils commandent.
Chaque Prêteur est également commandant de la garde prétorienne du Consul qu’il seconde.
Un Prêteur n’a de comptes à rendre qu’aux Consuls et autres Prêteurs.
Article 12
Les Tribuns militaires sont les officiers supérieurs de l’armée.
Ils sont élus par les Comices Centuriates pour une durée de deux ans parmi les Centurions de la Légion.
Un plébéien peut être élu Tribun militaire.
Article 13
Les Questeurs sont des magistrats en charge de la gestion du Trésor Public.
Ils sont élus par les Comices Tributes pour une durée de deux ans, et un plébéien peut avoir accès à cette fonction.
Article 14
Les tribunaux militaires sont présidés par l’officier de plus haut grade présent, qui n’a de comptes à rendre qu’aux Consuls.
Sujet: Constitution de la Nouvelle-Azurie 
Sam 9 Nov - 21:23
